TROUILLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 190 892, TROUILLET est une société civile créée le 24 mars 2006. Son siège social est situé à Abidos (64150). L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par HUGO BENARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TROUILLET
INSEE- Dénomination
- TROUILLET
- SIREN
- 489 190 892
- SIRET (siège)
- 489 190 892 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR33489190892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 190 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 24 mars 2006
- Siège social
- , 64150, ABIDOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROUILLET
Élevage de bovins lait
Finances de TROUILLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROUILLET
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Françoise né GAUTHIER TROUILLET
Gérant(e) · de novembre 2010 à janvier 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TROUILLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64150 ABIDOSSiègeActif
489 190 892 00013 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0141Z
Documents juridiques de TROUILLET
INPIComptes annuels de TROUILLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROUILLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROUILLET. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre Commerciale
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Cour d'appel, chambre Sociale
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21/00156
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 01 décembre 2022 · N° 21/00153
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 mai 2022 · N° 18/03779
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 avril 2022 · N° 21-18.203
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 27 mars 2019 · N° 16/23378
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 juin 2017 · N° 16-17.875
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2016 · N° 15-16.259
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mai 2016 · N° 14-25.999
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 01 avril 2016 · N° 15/12315
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 03 février 2015 · N° 12/08054
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 30 novembre 2011 · N° 09/24101
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2005 · N° 02-12.967
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2003 · N° 01-03.612
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 octobre 2002 · N° 98-19.188
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 février 2002 · N° 99-16.124
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 2001 · N° 99-41.184
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 janvier 1999 · N° 97-40.796
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mars 1997 · N° 94-19.173
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 février 1997 · N° 94-19.335
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juillet 1995 · N° 93-19.154
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 1995 · N° 91-42.200
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROUILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROUILLET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 mars 2006
Questions fréquentes sur TROUILLET
Quel est le numéro SIREN de TROUILLET ?
Le numéro SIREN de TROUILLET est 489 190 892. Le SIRET de son siège social est 489 190 892 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33489190892.
Qui dirige TROUILLET ?
TROUILLET est dirigée par HUGO BENARD, gérant.
Où se situe le siège social de TROUILLET ?
Le siège social de TROUILLET est situé 64150 Abidos.
TROUILLET est-elle toujours en activité ?
Oui, TROUILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROUILLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUILLET.
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