TROUSSELLE DAVID

Active

Siren808 187 652Entrepreneur individuel21340 BAUBIGNYCréée le 01 décembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TROUSSELLE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2014, identifié par le SIREN 808 187 652. Son siège social est situé Ham Orches, 21340 Baubigny. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de TROUSSELLE DAVID

INSEE

Dénomination: TROUSSELLE DAVID
SIREN: 808 187 652
SIRET (siège): 808 187 652 00017
N° TVA intracommunautaire: FR50808187652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 808 187 652
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 décembre 2014
Siège social: HAM ORCHES, 21340, BAUBIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TROUSSELLE DAVID

Culture de la vigne

Finances de TROUSSELLE DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUSSELLE DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROUSSELLE DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21340 BAUBIGNYSiègeActif
808 187 652 00017 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 0121Z

Documents juridiques de TROUSSELLE DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROUSSELLE DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUSSELLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUSSELLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUSSELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUSSELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUSSELLE DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2014

Questions fréquentes sur TROUSSELLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de TROUSSELLE DAVID ?

Le numéro SIREN de TROUSSELLE DAVID est 808 187 652. Le SIRET de son siège social est 808 187 652 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50808187652.

Où se situe le siège social de TROUSSELLE DAVID ?

Le siège social de TROUSSELLE DAVID est situé Ham Orches, 21340 Baubigny.