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TROYES D

Active
Siren394 808 059SARL10170 MERY-SUR-SEINECréée le 01 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 808 059, TROYES D est une SARL créée le 1er avril 1994. Elle est domiciliée Rte d'Arcis sur Aube zone Industrielle, 10170 Mery-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 182J.

Fiche d'identité de TROYES D

Dénomination
TROYES D
SIREN
394 808 059
SIRET (siège)
394 808 059 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63394808059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 808 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
182J
Date de création
01 avril 1994
Siège social
RTE D'ARCIS SUR AUBE ZONE INDUSTRIELLE, 10170, MERY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de TROYES D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROYES D

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROYES D

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10170 MERY-SUR-SEINESiègeFermé

    394 808 059 00015 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 182J

Documents juridiques de TROYES D

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de TROYES D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROYES D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROYES D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROYES D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TROYES D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROYES D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROYES D

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur TROYES D

Quel est le numéro SIREN de TROYES D ?

Le numéro SIREN de TROYES D est 394 808 059. Le SIRET de son siège social est 394 808 059 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63394808059.

Où se situe le siège social de TROYES D ?

Le siège social de TROYES D est situé Rte d'Arcis sur Aube zone Industrielle, 10170 Mery-sur-Seine.

TROYES D est-elle toujours en activité ?

Oui, TROYES D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROYES D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROYES D.

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