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TTB YVES GARNIER

Active
Siren399 374 263SARL26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANSCréée le 01 juillet 1994

Documents

TTB YVES GARNIER est une SARL immatriculée le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 399 374 263. Son siège social est situé Rte de St Laurent, 26190 Saint-Jean-en-Royans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.

Fiche d'identité de TTB YVES GARNIER

Dénomination
TTB YVES GARNIER
SIREN
399 374 263
SIRET (siège)
399 374 263 00016
N° TVA intracommunautaire
FR44399374263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 374 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
RTE DE ST LAURENT, 26190, SAINT-JEAN-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de TTB YVES GARNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TTB YVES GARNIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TTB YVES GARNIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANSSiègeFermé

    399 374 263 00016 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 452A

Documents juridiques de TTB YVES GARNIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 1994

  • Acte

Conformité de TTB YVES GARNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TTB YVES GARNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TTB YVES GARNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TTB YVES GARNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TTB YVES GARNIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur TTB YVES GARNIER

Quel est le numéro SIREN de TTB YVES GARNIER ?

Le numéro SIREN de TTB YVES GARNIER est 399 374 263. Le SIRET de son siège social est 399 374 263 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44399374263.

Où se situe le siège social de TTB YVES GARNIER ?

Le siège social de TTB YVES GARNIER est situé Rte de St Laurent, 26190 Saint-Jean-en-Royans.

TTB YVES GARNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, TTB YVES GARNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TTB YVES GARNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TTB YVES GARNIER.