TTB YVES GARNIER
ActiveTTB YVES GARNIER est une SARL immatriculée le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 399 374 263. Son siège social est situé Rte de St Laurent, 26190 Saint-Jean-en-Royans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.
Fiche d'identité de TTB YVES GARNIER
INSEE- Dénomination
- TTB YVES GARNIER
- SIREN
- 399 374 263
- SIRET (siège)
- 399 374 263 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44399374263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 374 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452A
- Date de création
- 01 juillet 1994
- Siège social
- RTE DE ST LAURENT, 26190, SAINT-JEAN-EN-ROYANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de TTB YVES GARNIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TTB YVES GARNIER
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TTB YVES GARNIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANSSiègeFermé
399 374 263 00016 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 452A
Documents juridiques de TTB YVES GARNIER
INPIConformité de TTB YVES GARNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TTB YVES GARNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TTB YVES GARNIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TTB YVES GARNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TTB YVES GARNIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1994
Questions fréquentes sur TTB YVES GARNIER
Quel est le numéro SIREN de TTB YVES GARNIER ?
Le numéro SIREN de TTB YVES GARNIER est 399 374 263. Le SIRET de son siège social est 399 374 263 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44399374263.
Où se situe le siège social de TTB YVES GARNIER ?
Le siège social de TTB YVES GARNIER est situé Rte de St Laurent, 26190 Saint-Jean-en-Royans.
TTB YVES GARNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, TTB YVES GARNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TTB YVES GARNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TTB YVES GARNIER.
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