TVT IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 933 910 812, TVT IMMO est une société civile créée le 9 octobre 2024. Son siège social est situé 910 RUE de Roche, 42840 Montagny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLEMENT DEGUEURCE, gérant.
Fiche d'identité de TVT IMMO
INSEE- Dénomination
- TVT IMMO
- SIREN
- 933 910 812
- SIRET (siège)
- 933 910 812 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR65933910812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 910 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 octobre 2024
- Siège social
- 910 RUE de Roche, 42840, Montagny
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TVT IMMO
L'acquisition, la prise à bail, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers, notamment l'immeuble sis La Roche Est 42840 MONTAGNY, cadastré comme ceci : C 52 Roche Est 00 ha 03 a 00 ca, C 81 16 Chemin du Grand Logis 00 ha 02 a 65 ca, C 91 Impasse des Lilas 00 ha 05 a 10 ca La construction, la réfection, la rénovation, la réhabilitation et, plus généralement, la mise en valeur de tous biens mobiliers et immobiliers L'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet, et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires à la conclusion de ces emprunts ; et Plus généralement, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de TVT IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TVT IMMO
INSEEÉtablissements de TVT IMMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42840 MontagnySiègeActif
933 910 812 00017 · ouvert le 29 septembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de TVT IMMO
INPIComptes annuels de TVT IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TVT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TVT IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TVT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TVT IMMO. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sixieme Chambre
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/03782
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TVT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TVT IMMO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-09 · Début d'activité : 2024-09-29
- création
Date d'effet : 09 octobre 2024
Questions fréquentes sur TVT IMMO
Quel est le numéro SIREN de TVT IMMO ?
Le numéro SIREN de TVT IMMO est 933 910 812. Le SIRET de son siège social est 933 910 812 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65933910812.
Qui dirige TVT IMMO ?
TVT IMMO est dirigée par CLEMENT DEGUEURCE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TVT IMMO ?
Le siège social de TVT IMMO est situé 910 RUE de Roche, 42840 Montagny.
TVT IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, TVT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TVT IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TVT IMMO.
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