USNET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
USNET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 248 009. Elle est domiciliée 17 rue Paganini Chez Mr Roth, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ROTH JACQUES MARCEL, gérant.
Fiche d'identité de USNET
INSEE- Dénomination
- USNET
- SIREN
- 378 248 009
- SIRET (siège)
- 378 248 009 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR15378248009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 248 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 juin 1990
- Siège social
- 17 RUE PAGANINI CHEZ MR ROTH, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de USNET
Acquisition la gestion et l'entretien de tous biens immobiliers et notamment d'un bien immobilier sis à Nice 39 ave jean médecin (angle rue de suisse)
Finances de USNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de USNET
INSEEROTH JACQUES MARCEL
Gérant
Depuis la création (11 juin 1990) · 36 ans
Établissements de USNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
378 248 009 00011 · ouvert le 11 juin 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de USNET
INPIComptes annuels de USNET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de USNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour USNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne USNET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers Commerciaux
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/00015
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de USNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de USNET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 1990
Questions fréquentes sur USNET
Quel est le numéro SIREN de USNET ?
Le numéro SIREN de USNET est 378 248 009. Le SIRET de son siège social est 378 248 009 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15378248009.
Qui dirige USNET ?
USNET est dirigée par ROTH JACQUES MARCEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de USNET ?
Le siège social de USNET est situé 17 rue Paganini Chez Mr Roth, 06000 Nice.
USNET est-elle toujours en activité ?
Oui, USNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
USNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USNET.
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