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USSEGLIO MICHEL

Active
Siren883 018 640Entrepreneur individuel31330 GRENADECréée le 16 avril 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

USSEGLIO MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2020, identifié par le SIREN 883 018 640. Elle est domiciliée Rte de Montaigut chemin Rural Panpalouno, 31330 Grenade. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de USSEGLIO MICHEL

Dénomination
USSEGLIO MICHEL
SIREN
883 018 640
SIRET (siège)
883 018 640 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94883018640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 018 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 avril 2020
Siège social
RTE DE MONTAIGUT CHEMIN RURAL PANPALOUNO, 31330, GRENADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de USSEGLIO MICHEL

CULTURE DE CEREALES (A L'EXCEPTION DU RIZ), DE LEGUMINEUSES ET DE GRAINES OLEAGINEUSES,

Finances de USSEGLIO MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de USSEGLIO MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de USSEGLIO MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31330 GRENADESiègeActif

    883 018 640 00010 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 0111Z

Documents juridiques de USSEGLIO MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de USSEGLIO MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USSEGLIO MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de USSEGLIO MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour USSEGLIO MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de USSEGLIO MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de USSEGLIO MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2020

Aides publiques de USSEGLIO MICHEL

1 aide de minimis octroyée à USSEGLIO MICHEL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 4,1 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    SGPI - Premier Ministre (via Caisse des dépôts et consignation (CDC)) · octroyée le 09 mars 2026

    4,1 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 02 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur USSEGLIO MICHEL

Quel est le numéro SIREN de USSEGLIO MICHEL ?

Le numéro SIREN de USSEGLIO MICHEL est 883 018 640. Le SIRET de son siège social est 883 018 640 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94883018640.

Où se situe le siège social de USSEGLIO MICHEL ?

Le siège social de USSEGLIO MICHEL est situé Rte de Montaigut chemin Rural Panpalouno, 31330 Grenade.

USSEGLIO MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, USSEGLIO MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

USSEGLIO MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USSEGLIO MICHEL.

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