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VACHEMOZ

Active
Siren879 060 820SCI01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONCCréée le 19 novembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
333 k€
Effectif
Non publié

VACHEMOZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2019, identifiée par le SIREN 879 060 820. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 All des Erables, 01960 Saint-Andre-sur-Vieux-Jonc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SOISIC GUILLEMOZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de VACHEMOZ

Dénomination
VACHEMOZ
SIREN
879 060 820
SIRET (siège)
879 060 820 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16879060820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 060 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
333 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 novembre 2019
Siège social
9 ALL DES ERABLES, 01960, SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VACHEMOZ

Acquisition, propriété, et administration de tous biens meubles et immeubles

Finances de VACHEMOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VACHEMOZ

SG

SOISIC GUILLEMOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2019) · 6 ans

EV

EMMANUEL VACHERESSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2019) · 6 ans

Établissements de VACHEMOZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONCSiègeActif

    879 060 820 00013 · ouvert le 30 octobre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de VACHEMOZ

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 17 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 novembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de VACHEMOZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VACHEMOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VACHEMOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VACHEMOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VACHEMOZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VACHEMOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VACHEMOZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-19 · Début d'activité : 2019-10-30

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2019

Questions fréquentes sur VACHEMOZ

Quel est le numéro SIREN de VACHEMOZ ?

Le numéro SIREN de VACHEMOZ est 879 060 820. Le SIRET de son siège social est 879 060 820 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16879060820.

Qui dirige VACHEMOZ ?

VACHEMOZ est dirigée par SOISIC GUILLEMOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VACHEMOZ ?

Le siège social de VACHEMOZ est situé 9 All des Erables, 01960 Saint-Andre-sur-Vieux-Jonc.

VACHEMOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, VACHEMOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VACHEMOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VACHEMOZ.

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