521 943 951
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 521 943 951
INSEE- Dénomination
- 521 943 951
- SIREN
- 521 943 951
- SIRET (siège)
- 521 943 951 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR53521943951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 943 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 07 février 2025
- Siège social
- Vaulnaveys-le-Haut
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 521 943 951
agent commercial dans le secteur immobilier
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Dirigeants et représentants de 521 943 951
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 521 943 951
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Vaulnaveys-le-HautSiègeActif
521 943 951 00025 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 6831Z
Documents juridiques de 521 943 951
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 521 943 951
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 521 943 951. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 521 943 951 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 521 943 951
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 2025
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