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VALEURS D'USAGE

Active
Siren388 821 332SARL75012 PARIS 12Créée le 02 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VALEURS D'USAGE est une SARL immatriculée le 2 juillet 1992 sous le numéro SIREN 388 821 332. Elle est domiciliée 17 rue Victor Chevreuil, 75012 Paris 12. Son activité principale relève du code NAF 511T.

Fiche d'identité de VALEURS D'USAGE

Dénomination
VALEURS D'USAGE
SIREN
388 821 332
SIRET (siège)
388 821 332 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14388821332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 821 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
511T
Date de création
02 juillet 1992
Siège social
17 RUE VICTOR CHEVREUIL, 75012, PARIS 12
Établissements
1
Statut
Active

Finances de VALEURS D'USAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VALEURS D'USAGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VALEURS D'USAGE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75012 PARIS 12SiègeFermé

    388 821 332 00011 · ouvert le 02 juillet 1992 · NAF 511T

Documents juridiques de VALEURS D'USAGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de VALEURS D'USAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALEURS D'USAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VALEURS D'USAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALEURS D'USAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VALEURS D'USAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VALEURS D'USAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VALEURS D'USAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1992

Marques déposées par VALEURS D'USAGE

VALEURS D'USAGE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA COMPAGNIE DU BOIS

    N° 93493753 · Déposée le 23 novembre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 20, 21, 28 · expirée le 23 novembre 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur VALEURS D'USAGE

Quel est le numéro SIREN de VALEURS D'USAGE ?

Le numéro SIREN de VALEURS D'USAGE est 388 821 332. Le SIRET de son siège social est 388 821 332 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14388821332.

Où se situe le siège social de VALEURS D'USAGE ?

Le siège social de VALEURS D'USAGE est situé 17 rue Victor Chevreuil, 75012 Paris 12.

VALEURS D'USAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, VALEURS D'USAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALEURS D'USAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALEURS D'USAGE.

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