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993 572 742

Active
Siren993 572 742Entrepreneur individuel BelfortCréée le 05 novembre 2025

8559A · Formation continue d'adultes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 993 572 742

Dénomination
993 572 742
SIREN
993 572 742
SIRET (siège)
993 572 742 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00993572742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 572 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A - Formation continue d'adultes
Date de création
05 novembre 2025
Siège social
Belfort
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 572 742

Apprentissage et formations pour professionnels et particuliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 572 742

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 572 742

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BelfortSiègeActif

    993 572 742 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 8559A

Documents juridiques de 993 572 742

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 993 572 742

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 572 742. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 572 742 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 572 742

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2025

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