VALLEE DE SEINE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 53,4 k€
VALLEE DE SEINE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 608 333. Elle est domiciliée 6 B rue Saint Antonin, 76113 Hautot-sur-Seine. VALLEE DE SEINE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par REMY ROUSSEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de VALLEE DE SEINE
INSEE- Dénomination
- VALLEE DE SEINE
- SIREN
- 453 608 333
- SIRET (siège)
- 453 608 333 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR80453608333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 608 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 53 350 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 mai 2004
- Siège social
- 6 B RUE SAINT ANTONIN, 76113, HAUTOT-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VALLEE DE SEINE
Acquisition et location de biens immobiliers
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Finances de VALLEE DE SEINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VALLEE DE SEINE
INSEEÉtablissements de VALLEE DE SEINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76113 HAUTOT-SUR-SEINESiègeActif
453 608 333 00010 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de VALLEE DE SEINE
INPIConformité de VALLEE DE SEINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALLEE DE SEINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent VALLEE DE SEINE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00529
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Décision du 28 juin 2023 · N° 21/04556
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/01904
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 02 mars 2023 · N° 22/02224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 12 janvier 2023 · N° 22/03564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VALLEE DE SEINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VALLEE DE SEINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mai 2004
Questions fréquentes sur VALLEE DE SEINE
Quel est le numéro SIREN de VALLEE DE SEINE ?
Le numéro SIREN de VALLEE DE SEINE est 453 608 333. Le SIRET de son siège social est 453 608 333 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80453608333.
Qui dirige VALLEE DE SEINE ?
VALLEE DE SEINE est dirigée par REMY ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VALLEE DE SEINE ?
Le siège social de VALLEE DE SEINE est situé 6 B rue Saint Antonin, 76113 Hautot-sur-Seine.
VALLEE DE SEINE est-elle toujours en activité ?
Oui, VALLEE DE SEINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VALLEE DE SEINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALLEE DE SEINE.
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