VALMOREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 892 082 934, VALMOREL est une SCI créée le 16 décembre 2020. Elle est domiciliée 6883 Rte de Marseille Quartier Bonpas, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL TOGNETTI, gérant.
Fiche d'identité de VALMOREL
INSEE- Dénomination
- VALMOREL
- SIREN
- 892 082 934
- SIRET (siège)
- 892 082 934 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR93892082934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 082 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 décembre 2020
- Siège social
- 6883 RTE DE MARSEILLE QUARTIER BONPAS, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VALMOREL
Acquisition, construction, détention, propriété, prise à bail avec ou sans promesse de vente, administration et gestion par tous moyens directs ou indirects, y compris en crédit-bail, conservation et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles ou parties d'immeubles, bâtis ou non bâtis, et de tous biens et droits mobiliers ou immobiliers que ces immeubles, biens ou droits soients détenus en pleine propriété,
Finances de VALMOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VALMOREL
INSEEFAMILY
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 décembre 2020) · 5 ans
Établissements de VALMOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
892 082 934 00019 · ouvert le 19 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de VALMOREL
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de VALMOREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALMOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VALMOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALMOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent VALMOREL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00230
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/01182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 mai 2022 · N° 21/02347
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-10.561
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 octobre 2016 · N° 15-21.548
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 février 2000 · N° 97-20.735
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VALMOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VALMOREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-16 · Début d'activité : 2020-11-19
- création
Date d'effet : 16 décembre 2020
Questions fréquentes sur VALMOREL
Quel est le numéro SIREN de VALMOREL ?
Le numéro SIREN de VALMOREL est 892 082 934. Le SIRET de son siège social est 892 082 934 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93892082934.
Qui dirige VALMOREL ?
VALMOREL est dirigée par JEAN-MICHEL TOGNETTI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VALMOREL ?
Le siège social de VALMOREL est situé 6883 Rte de Marseille Quartier Bonpas, 84000 Avignon.
VALMOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, VALMOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VALMOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALMOREL.
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