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VAN BELLE DENIS

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Siren827 597 337Entrepreneur individuel01270 DOMSURECréée le 23 juillet 2016

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 827 597 337, VAN BELLE DENIS est un entrepreneur individuel créé le 23 juillet 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 386 Rte de Grosset, 01270 Domsure. VAN BELLE DENIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de VAN BELLE DENIS

Dénomination
VAN BELLE DENIS
SIREN
827 597 337
SIRET (siège)
827 597 337 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05827597337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 597 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 juillet 2016
Siège social
386 RTE DE GROSSET, 01270, DOMSURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAN BELLE DENIS

Location de logements

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Établissements de VAN BELLE DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01270 DOMSURESiègeActif

    827 597 337 00019 · ouvert le 23 juillet 2016 · NAF 6820A

Conformité de VAN BELLE DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN BELLE DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN BELLE DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VAN BELLE DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2016

Questions fréquentes sur VAN BELLE DENIS

Quel est le numéro SIREN de VAN BELLE DENIS ?

Le numéro SIREN de VAN BELLE DENIS est 827 597 337. Le SIRET de son siège social est 827 597 337 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05827597337.

Où se situe le siège social de VAN BELLE DENIS ?

Le siège social de VAN BELLE DENIS est situé 386 Rte de Grosset, 01270 Domsure.

VAN BELLE DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN BELLE DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN BELLE DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN BELLE DENIS.