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VAN BUTSELE

Active
Siren404 745 150Société civile60560 Orry-la-VilleCréée le 23 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
165 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 745 150, VAN BUTSELE est une société civile créée le 23 avril 1996. Son siège social est situé 29 RUE 29 Rue des Commelles, 60560 Orry-la-Ville. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. ADELIE VAN BUTSELE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de VAN BUTSELE

Dénomination
VAN BUTSELE
SIREN
404 745 150
SIRET (siège)
404 745 150 00023
N° TVA intracommunautaire
FR35404745150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 745 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
165 072 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 avril 1996
Siège social
29 RUE 29 Rue des Commelles , 60560, Orry-la-Ville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VAN BUTSELE

Exploitation agricole polyculture 181 ha 05

Finances de VAN BUTSELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN BUTSELE

AV

ADELIE VAN BUTSELE

Gérant et associé indéfiniment responsable

A

AVB

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VAN BUTSELE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60560 Orry-la-VilleSiègeActif

    404 745 150 00023 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0111Z

  • 60560 ORRY-LA-VILLEFermé

    404 745 150 00015 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 011A

Documents juridiques de VAN BUTSELE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de VAN BUTSELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN BUTSELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN BUTSELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN BUTSELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VAN BUTSELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAN BUTSELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN BUTSELE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GERMAIN Adèlie Régine Muriel Pascale ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : AVB

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1996

Questions fréquentes sur VAN BUTSELE

Quel est le numéro SIREN de VAN BUTSELE ?

Le numéro SIREN de VAN BUTSELE est 404 745 150. Le SIRET de son siège social est 404 745 150 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35404745150.

Qui dirige VAN BUTSELE ?

VAN BUTSELE est dirigée par ADELIE VAN BUTSELE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VAN BUTSELE ?

Le siège social de VAN BUTSELE est situé 29 RUE 29 Rue des Commelles, 60560 Orry-la-Ville.

VAN BUTSELE est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN BUTSELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN BUTSELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN BUTSELE.

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