VAN DAELE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VAN DAELE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 1994, identifié par le SIREN 398 608 042. Son siège social est situé Estamoulie, 40090 Mazerolles. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de VAN DAELE JEAN
INSEE- Dénomination
- VAN DAELE JEAN
- SIREN
- 398 608 042
- SIRET (siège)
- 398 608 042 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR87398608042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 608 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 septembre 1994
- Siège social
- ESTAMOULIE, 40090, MAZEROLLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VAN DAELE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de VAN DAELE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VAN DAELE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VAN DAELE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40090 MAZEROLLESSiègeActif
398 608 042 00014 · ouvert le 12 septembre 1994 · NAF 6820B
- 40090 MAZEROLLESFermé
398 608 042 00022 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de VAN DAELE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VAN DAELE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN DAELE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VAN DAELE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN DAELE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VAN DAELE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VAN DAELE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1994
Questions fréquentes sur VAN DAELE JEAN
Quel est le numéro SIREN de VAN DAELE JEAN ?
Le numéro SIREN de VAN DAELE JEAN est 398 608 042. Le SIRET de son siège social est 398 608 042 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87398608042.
Où se situe le siège social de VAN DAELE JEAN ?
Le siège social de VAN DAELE JEAN est situé Estamoulie, 40090 Mazerolles.
VAN DAELE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, VAN DAELE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAN DAELE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN DAELE JEAN.
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