521 463 869
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 521 463 869
INSEE- Dénomination
- 521 463 869
- SIREN
- 521 463 869
- SIRET (siège)
- 521 463 869 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR63521463869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 463 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- Aubenas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 521 463 869
LOUEUR EN MEUBLEE NON PROFESSIONNEL EN RESIDENCE DE SERVICES CODE APE 6820A / REGIME TVA : MINI REEL TRIMESTRIEL
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Dirigeants et représentants de 521 463 869
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 521 463 869
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- AubenasSiègeActif
521 463 869 00037 · ouvert le 05 mars 2024 · NAF 6820A
Conformité de 521 463 869
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 521 463 869. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 521 463 869 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 521 463 869
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Marques déposées par 521 463 869
INPI521 463 869 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréesurwebavenue
N° 3760364 · Déposée le 14 août 2010 · Marque verbale
Classe 35 · expirée le 14 août 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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