952 694 347
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 952 694 347
INSEE- Dénomination
- 952 694 347
- SIREN
- 952 694 347
- SIRET (siège)
- 952 694 347 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72952694347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 694 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 01 juin 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- LA BAUME-DE-TRANSIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 952 694 347
Personnalisation d'objets divers en plastique, verre ou bois
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Dirigeants et représentants de 952 694 347
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 952 694 347
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LA BAUME-DE-TRANSITSiègeActif
952 694 347 00016 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 3299Z
Conformité de 952 694 347
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 952 694 347. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 952 694 347 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 952 694 347 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 952 694 347
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-06-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2023
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