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VASSE DANIEL

Active
Siren390 612 935Entrepreneur individuel76640 CLIPONVILLECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 612 935, VASSE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée à Cliponville (76640). Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de VASSE DANIEL

Dénomination
VASSE DANIEL
SIREN
390 612 935
SIRET (siège)
390 612 935 00010
N° TVA intracommunautaire
FR53390612935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 612 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
76640, CLIPONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSE DANIEL

Culture et élevage associés

Finances de VASSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76640 CLIPONVILLESiègeActif

    390 612 935 00010 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0150Z

Documents juridiques de VASSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur VASSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VASSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de VASSE DANIEL est 390 612 935. Le SIRET de son siège social est 390 612 935 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53390612935.

Où se situe le siège social de VASSE DANIEL ?

Le siège social de VASSE DANIEL est situé 76640 Cliponville.

VASSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSE DANIEL.

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