VASSE DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 434 049 201, VASSE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2000. Son siège social est situé 1 rue du Clos Madelon, 27000 Evreux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de VASSE DAVID
INSEE- Dénomination
- VASSE DAVID
- SIREN
- 434 049 201
- SIRET (siège)
- 434 049 201 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR21434049201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 049 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2000
- Siège social
- 1 RUE DU CLOS MADELON, 27000, EVREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VASSE DAVID
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de VASSE DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VASSE DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VASSE DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeActif
434 049 201 00016 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de VASSE DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VASSE DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VASSE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VASSE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2000
Questions fréquentes sur VASSE DAVID
Quel est le numéro SIREN de VASSE DAVID ?
Le numéro SIREN de VASSE DAVID est 434 049 201. Le SIRET de son siège social est 434 049 201 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21434049201.
Où se situe le siège social de VASSE DAVID ?
Le siège social de VASSE DAVID est situé 1 rue du Clos Madelon, 27000 Evreux.
VASSE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSE DAVID.
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