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VASSEUR Corinne

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Siren994 914 950Entrepreneur individuel38300 Bourgoin-JallieuCréée le 10 décembre 2025

1391Z · Fabrication d'étoffes à mailles

Documents

VASSEUR Corinne est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 914 950. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 T CHE de Montbernier, 38300 Bourgoin-Jallieu. VASSEUR Corinne relève du secteur fabrication d'étoffes à mailles (code NAF 1391Z).

Fiche d'identité de VASSEUR Corinne

Dénomination
VASSEUR Corinne
SIREN
994 914 950
SIRET (siège)
994 914 950 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57994914950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 914 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1391Z - Fabrication d'étoffes à mailles
Date de création
10 décembre 2025
Siège social
5 T CHE de Montbernier, 38300, Bourgoin-Jallieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de VASSEUR Corinne

Fabrication d'accessoires textiles en crochet

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Établissements de VASSEUR Corinne

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 Bourgoin-JallieuSiègeActif

    994 914 950 00013 · ouvert le 09 décembre 2025 · NAF 1391Z

Documents juridiques de VASSEUR Corinne

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de VASSEUR Corinne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR Corinne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR Corinne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VASSEUR Corinne

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2025

Questions fréquentes sur VASSEUR Corinne

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR Corinne ?

Le numéro SIREN de VASSEUR Corinne est 994 914 950. Le SIRET de son siège social est 994 914 950 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57994914950.

Où se situe le siège social de VASSEUR Corinne ?

Le siège social de VASSEUR Corinne est situé 5 T CHE de Montbernier, 38300 Bourgoin-Jallieu.

VASSEUR Corinne est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR Corinne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR Corinne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR Corinne.