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VASSEUR JEAN

Active
Siren401 097 399Entrepreneur individuel80820 ARRESTCréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSEUR JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifié par le SIREN 401 097 399. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp de l’Avalasse, 80820 Arrest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de VASSEUR JEAN

Dénomination
VASSEUR JEAN
SIREN
401 097 399
SIRET (siège)
401 097 399 00018
N° TVA intracommunautaire
FR31401097399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 097 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
7 IMP DE L’AVALASSE, 80820, ARREST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de VASSEUR JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VASSEUR JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80820 ARRESTSiègeActif

    401 097 399 00018 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0150Z

Documents juridiques de VASSEUR JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUR JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur VASSEUR JEAN

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR JEAN ?

Le numéro SIREN de VASSEUR JEAN est 401 097 399. Le SIRET de son siège social est 401 097 399 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31401097399.

Où se situe le siège social de VASSEUR JEAN ?

Le siège social de VASSEUR JEAN est situé 7 Imp de l’Avalasse, 80820 Arrest.

VASSEUR JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR JEAN.

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