VASSEUR JEAN
ActiveVASSEUR JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 402 722 375. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bize (52500). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de VASSEUR JEAN
INSEE- Dénomination
- VASSEUR JEAN
- SIREN
- 402 722 375
- SIRET (siège)
- 402 722 375 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR30402722375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 722 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 52500, BIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VASSEUR JEAN
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Établissements de VASSEUR JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 52500 BIZESiègeFermé
402 722 375 00019 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 013Z
Conformité de VASSEUR JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASSEUR JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VASSEUR JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur VASSEUR JEAN
Quel est le numéro SIREN de VASSEUR JEAN ?
Le numéro SIREN de VASSEUR JEAN est 402 722 375. Le SIRET de son siège social est 402 722 375 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30402722375.
Où se situe le siège social de VASSEUR JEAN ?
Le siège social de VASSEUR JEAN est situé à Bize (52500).
VASSEUR JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSEUR JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSEUR JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR JEAN.
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