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VASSEUR MOISE

Active
Siren522 327 329Entrepreneur individuel66500 LOS MASOSCréée le 28 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSEUR MOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2010, identifié par le SIREN 522 327 329. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Lou Roure, 66500 Los Masos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de VASSEUR MOISE

Dénomination
VASSEUR MOISE
SIREN
522 327 329
SIRET (siège)
522 327 329 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58522327329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 327 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
28 avril 2010
Siège social
LD LOU ROURE, 66500, LOS MASOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR MOISE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Finances de VASSEUR MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR MOISE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VASSEUR MOISE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 66500 LOS MASOSSiègeFermé

    522 327 329 00010 · ouvert le 28 avril 2010 · NAF 0113Z

Documents juridiques de VASSEUR MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VASSEUR MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR MOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2010

Questions fréquentes sur VASSEUR MOISE

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR MOISE ?

Le numéro SIREN de VASSEUR MOISE est 522 327 329. Le SIRET de son siège social est 522 327 329 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58522327329.

Où se situe le siège social de VASSEUR MOISE ?

Le siège social de VASSEUR MOISE est situé Ld Lou Roure, 66500 Los Masos.

VASSEUR MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR MOISE.

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