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VASSEUR PASCAL

Active
Siren332 261 460Entrepreneur individuel91600 SAVIGNY-SUR-ORGECréée le 02 avril 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VASSEUR PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1985, identifié par le SIREN 332 261 460. Elle est domiciliée 23 av d'Alger, 91600 Savigny-sur-Orge. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de VASSEUR PASCAL

Dénomination
VASSEUR PASCAL
SIREN
332 261 460
SIRET (siège)
332 261 460 00023
N° TVA intracommunautaire
FR73332261460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 261 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
02 avril 1985
Siège social
23 AV D'ALGER, 91600, SAVIGNY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VASSEUR PASCAL

Vente de marchandises diverses non réglementées sur les lieux publics et privés et toutes autres activités liées directement ou indirectement à l'objet.

Finances de VASSEUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VASSEUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VASSEUR PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91600 SAVIGNY-SUR-ORGESiègeActif

    332 261 460 00023 · ouvert le 11 janvier 2010 · NAF 4789Z

Documents juridiques de VASSEUR PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de VASSEUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VASSEUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VASSEUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VASSEUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VASSEUR PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-11

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1985

Questions fréquentes sur VASSEUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VASSEUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de VASSEUR PASCAL est 332 261 460. Le SIRET de son siège social est 332 261 460 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73332261460.

Où se situe le siège social de VASSEUR PASCAL ?

Le siège social de VASSEUR PASCAL est situé 23 av d'Alger, 91600 Savigny-sur-Orge.

VASSEUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VASSEUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VASSEUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR PASCAL.

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