VASSEUR Romuald
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 995 039 450, VASSEUR Romuald est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2025. Elle est domiciliée 120 AV George Freche CARRE DOMITIA APT B22, 34670 Saint-Brès. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de VASSEUR Romuald
INSEE- Dénomination
- VASSEUR Romuald
- SIREN
- 995 039 450
- SIRET (siège)
- 995 039 450 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR10995039450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 039 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 décembre 2025
- Siège social
- 120 AV George Freche CARRE DOMITIA APT B22, 34670, Saint-Brès
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de VASSEUR Romuald
LOUEUR EN MEUBLE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de VASSEUR Romuald
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34670 Saint-BrèsSiègeActif
995 039 450 00011 · ouvert le 18 octobre 2025 · NAF 6820A
Conformité de VASSEUR Romuald
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR Romuald. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VASSEUR Romuald n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VASSEUR Romuald
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2025
Questions fréquentes sur VASSEUR Romuald
Quel est le numéro SIREN de VASSEUR Romuald ?
Le numéro SIREN de VASSEUR Romuald est 995 039 450. Le SIRET de son siège social est 995 039 450 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10995039450.
Où se situe le siège social de VASSEUR Romuald ?
Le siège social de VASSEUR Romuald est situé 120 AV George Freche CARRE DOMITIA APT B22, 34670 Saint-Brès.
VASSEUR Romuald est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSEUR Romuald est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSEUR Romuald est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR Romuald.
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