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VAUBAN

Active
Siren822 534 939SCI90300 OFFEMONTCréée le 15 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

VAUBAN est une SCI immatriculée le 15 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 534 939. Son siège social est situé 17 rue Clair Bois, 90300 Offemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Anthony CHAPON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de VAUBAN

Dénomination
VAUBAN
SIREN
822 534 939
SIRET (siège)
822 534 939 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04822534939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 534 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 septembre 2016
Siège social
17 RUE CLAIR BOIS, 90300, OFFEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAUBAN

Propriété, gestion, administration des biens immobiliers bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'échanges, apports ou autrement

Finances de VAUBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUBAN

AC

Anthony CHAPON

Gérant

Depuis la création (15 septembre 2016) · 10 ans

A

ATLANTYS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2016) · 10 ans

S

SCI DES QUAIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de VAUBAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 OFFEMONTSiègeActif

    822 534 939 00019 · ouvert le 25 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de VAUBAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de VAUBAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent VAUBAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUBAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-15 · Début d'activité : 2016-07-25

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2016

Questions fréquentes sur VAUBAN

Quel est le numéro SIREN de VAUBAN ?

Le numéro SIREN de VAUBAN est 822 534 939. Le SIRET de son siège social est 822 534 939 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04822534939.

Qui dirige VAUBAN ?

VAUBAN est dirigée par Anthony CHAPON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VAUBAN ?

Le siège social de VAUBAN est situé 17 rue Clair Bois, 90300 Offemont.

VAUBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUBAN.

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