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VAUGIER

Active
Siren790 966 055SCI70110 VILLERSEXELCréée le 05 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 966 055, VAUGIER est une SCI créée le 5 février 2013. Son siège social est situé 231 rue du 13 Septembre 1944, 70110 Villersexel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCIS VAUGIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de VAUGIER

Dénomination
VAUGIER
SIREN
790 966 055
SIRET (siège)
790 966 055 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78790966055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 966 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 février 2013
Siège social
231 RUE DU 13 SEPTEMBRE 1944, 70110, VILLERSEXEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAUGIER

Acquisition, gestion et administration de biens et/ou droits immobiliers et toutes opérations civiles s'y rapportant directement ou indirectement.

Finances de VAUGIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAUGIER

CB

CHRISTELLE BOUGAUD

Autre

Depuis la création (05 février 2013) · 13 ans

FV

FRANCIS VAUGIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 février 2013) · 13 ans

Établissements de VAUGIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70110 VILLERSEXELSiègeActif

    790 966 055 00010 · ouvert le 09 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de VAUGIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de VAUGIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAUGIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAUGIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAUGIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VAUGIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAUGIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAUGIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-05 · Début d'activité : 2013-01-09

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2013

Questions fréquentes sur VAUGIER

Quel est le numéro SIREN de VAUGIER ?

Le numéro SIREN de VAUGIER est 790 966 055. Le SIRET de son siège social est 790 966 055 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78790966055.

Qui dirige VAUGIER ?

VAUGIER est dirigée par FRANCIS VAUGIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VAUGIER ?

Le siège social de VAUGIER est situé 231 rue du 13 Septembre 1944, 70110 Villersexel.

VAUGIER est-elle toujours en activité ?

Oui, VAUGIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAUGIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAUGIER.

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