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VELA

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Siren483 480 687SARL25370 METABIEFCréée le 01 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 480 687, VELA est une SARL créée le 1er août 2005. Son siège social est situé 3 Pl Xavier Authier, 25370 Metabief. Son activité principale relève du code NAF 4762Z.

Fiche d'identité de VELA

Dénomination
VELA
SIREN
483 480 687
SIRET (siège)
483 480 687 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06483480687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 480 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
01 août 2005
Siège social
3 PL XAVIER AUTHIER, 25370, METABIEF
Établissements
1
Statut
Active

Finances de VELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VELA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VELA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25370 METABIEFSiègeFermé

    483 480 687 00019 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 4762Z

Documents juridiques de VELA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 01 février 2007

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de VELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent VELA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VELA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2005

Questions fréquentes sur VELA

Quel est le numéro SIREN de VELA ?

Le numéro SIREN de VELA est 483 480 687. Le SIRET de son siège social est 483 480 687 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06483480687.

Où se situe le siège social de VELA ?

Le siège social de VELA est situé 3 Pl Xavier Authier, 25370 Metabief.

VELA est-elle toujours en activité ?

Oui, VELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VELA.

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