VERMUSE JEAN
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 317 336 303, VERMUSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée rue Principal, 97223 Diamant. VERMUSE JEAN relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de VERMUSE JEAN
INSEE- Dénomination
- VERMUSE JEAN
- SIREN
- 317 336 303
- SIRET (siège)
- 317 336 303 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR93317336303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 336 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- RUE PRINCIPAL, 97223, DIAMANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERMUSE JEAN
Autre création artistique
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Établissements de VERMUSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97223 DIAMANTSiègeFermé
317 336 303 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9003B
Conformité de VERMUSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERMUSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERMUSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERMUSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur VERMUSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de VERMUSE JEAN ?
Le numéro SIREN de VERMUSE JEAN est 317 336 303. Le SIRET de son siège social est 317 336 303 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93317336303.
Où se situe le siège social de VERMUSE JEAN ?
Le siège social de VERMUSE JEAN est situé rue Principal, 97223 Diamant.
VERMUSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, VERMUSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERMUSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERMUSE JEAN.
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