VERNET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 333 684 454, VERNET est une société civile créée le 23 octobre 1985. Elle est domiciliée 880 B Rte d Upie, 26400 Vaunaveys-la-Rochette. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par KEVIN VERNET, gérant.
Fiche d'identité de VERNET
INSEE- Dénomination
- VERNET
- SIREN
- 333 684 454
- SIRET (siège)
- 333 684 454 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85333684454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 684 454
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 23 octobre 1985
- Siège social
- 880 B RTE D UPIE , 26400, VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERNET
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
Finances de VERNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VERNET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VERNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26400 VAUNAVEYS-LA-ROCHETTESiègeActif
333 684 454 00015 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de VERNET
INPIComptes annuels de VERNET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VERNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
198 décisions de justice publiées en open data mentionnent VERNET. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 25 août 2026 · N° 23/00457
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 21 août 2026 · N° 25/00037
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 29 juillet 2026 · N° 23/06207
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00745
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00616
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 2ème Ch.. Cabinet 11
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/02373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00225
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L00219
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VERNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VERNET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
VERNET Denis Louis Albert nom d'usage : VERNET n'est plus gérant. VERNET Kevin Anthony Jeremy nom d'usage : VERNET devient gérant
- création
Date d'effet : 23 octobre 1985
Questions fréquentes sur VERNET
Quel est le numéro SIREN de VERNET ?
Le numéro SIREN de VERNET est 333 684 454. Le SIRET de son siège social est 333 684 454 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85333684454.
Qui dirige VERNET ?
VERNET est dirigée par KEVIN VERNET, gérant.
Où se situe le siège social de VERNET ?
Le siège social de VERNET est situé 880 B Rte d Upie, 26400 Vaunaveys-la-Rochette.
VERNET est-elle toujours en activité ?
Oui, VERNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNET.
Entreprises similaires
Même activité à Vaunaveys-la-Rochette
- EARL DE LA MOURRIERE26400 Vaunaveys-la-Rochette
- CAP NATURE26400 Vaunaveys-la-Rochette
- DES RAPANS26400 Vaunaveys-la-Rochette
- BERTRAND ANDRE26400 Vaunaveys la Rochette
- GASQUET ROBERT26400 Vaunaveys-la-Rochette
- MANDAROUX BERNARD26400 Vaunaveys la Rochette
- BREYNAT THERESE26400 Vaunaveys la Rochette
- RAILLON SEBASTIEN26400 Vaunaveys-la-Rochette
- GRANJON MARIE THERESE26400 Vaunaveys-la-Rochette
- CHAREYRE MATHIEU26400 Vaunaveys-la-Rochette
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Vaunaveys-la-Rochette
Entreprises du même secteur à Vaunaveys-la-Rochette
Entreprises à Vaunaveys-la-Rochette
Toutes les entreprises à Vaunaveys-la-Rochette
