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VERNET PASCAL

Active
Siren830 500 856Entrepreneur individuel31450 POMPERTUZATCréée le 27 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VERNET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 500 856. Son siège social est situé 81 Rte de Belberaud Apt 3, 31450 Pompertuzat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de VERNET PASCAL

Dénomination
VERNET PASCAL
SIREN
830 500 856
SIRET (siège)
830 500 856 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59830500856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 500 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
27 juin 2017
Siège social
81 RTE DE BELBERAUD APT 3, 31450, POMPERTUZAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VERNET PASCAL

MENUISERIE BOIS

Finances de VERNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31450 POMPERTUZATSiègeActif

    830 500 856 00018 · ouvert le 03 juillet 2017 · NAF 4332A

Documents juridiques de VERNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2017

Questions fréquentes sur VERNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VERNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de VERNET PASCAL est 830 500 856. Le SIRET de son siège social est 830 500 856 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59830500856.

Où se situe le siège social de VERNET PASCAL ?

Le siège social de VERNET PASCAL est situé 81 Rte de Belberaud Apt 3, 31450 Pompertuzat.

VERNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VERNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VERNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNET PASCAL.

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