VERNON GLACES ET SORBETS
Active1052Z · Fabrication de glaces et sorbets
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
VERNON GLACES ET SORBETS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 381 622. Son siège social est situé rue des Boulonnets la Paysanniere, 27950 Sainte-Colombe-Pres-Vernon. Elle exerce une activité de fabrication de glaces et sorbets (code NAF 1052Z) et n'emploie aucun salarié. Elle est dirigée par JEAN-YVES BERNARD, président de sas.
Fiche d'identité de VERNON GLACES ET SORBETS
INSEE- Dénomination
- VERNON GLACES ET SORBETS
- SIREN
- 531 381 622
- SIRET (siège)
- 531 381 622 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR27531381622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 381 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 1052Z - Fabrication de glaces et sorbets
- Date de création
- 30 mars 2011
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- RUE DES BOULONNETS LA PAYSANNIERE, 27950, SAINTE-COLOMBE-PRES-VERNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERNON GLACES ET SORBETS
Vente et fabrication de glaces sorbets
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Finances de VERNON GLACES ET SORBETS
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INSEEDirecteur général
Établissements de VERNON GLACES ET SORBETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27950 SAINTE-COLOMBE-PRES-VERNONSiègeActif
531 381 622 00012 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 1052Z
Documents juridiques de VERNON GLACES ET SORBETS
INPIConformité de VERNON GLACES ET SORBETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERNON GLACES ET SORBETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant VERNON GLACES ET SORBETS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VERNON GLACES ET SORBETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VERNON GLACES ET SORBETS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
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Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Président : BERNARD Jean-Yves modification le 18 Avril 2017 ; Directeur général : BERNARD Nathalie en fonction le 18 Avril 2017
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-30 · Début d'activité : 2011-03-15
- création
Date d'effet : 30 mars 2011
Questions fréquentes sur VERNON GLACES ET SORBETS
Quel est le numéro SIREN de VERNON GLACES ET SORBETS ?
Le numéro SIREN de VERNON GLACES ET SORBETS est 531 381 622. Le SIRET de son siège social est 531 381 622 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27531381622.
Qui dirige VERNON GLACES ET SORBETS ?
VERNON GLACES ET SORBETS est dirigée par JEAN-YVES BERNARD, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VERNON GLACES ET SORBETS ?
Le siège social de VERNON GLACES ET SORBETS est situé rue des Boulonnets la Paysanniere, 27950 Sainte-Colombe-Pres-Vernon.
VERNON GLACES ET SORBETS est-elle toujours en activité ?
Oui, VERNON GLACES ET SORBETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERNON GLACES ET SORBETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERNON GLACES ET SORBETS.
Combien de salariés compte VERNON GLACES ET SORBETS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, VERNON GLACES ET SORBETS n'emploie aucun salarié.
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