VERT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2012, identifié par le SIREN 789 010 592. Son siège social est situé Brottes Sarl la Ferme de Brottes, 07410 Colombier le Vieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de VERT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- VERT SEBASTIEN
- SIREN
- 789 010 592
- SIRET (siège)
- 789 010 592 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR55789010592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 010 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 septembre 2012
- Siège social
- BROTTES SARL LA FERME DE BROTTES, 07410, COLOMBIER LE VIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VERT SEBASTIEN
Location de logements
Finances de VERT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VERT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VERT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07410 COLOMBIER LE VIEUXSiègeActif
789 010 592 00010 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 6820A
Documents juridiques de VERT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VERT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VERT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VERT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2012
Questions fréquentes sur VERT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de VERT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de VERT SEBASTIEN est 789 010 592. Le SIRET de son siège social est 789 010 592 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55789010592.
Où se situe le siège social de VERT SEBASTIEN ?
Le siège social de VERT SEBASTIEN est situé Brottes Sarl la Ferme de Brottes, 07410 Colombier le Vieux.
VERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, VERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VERT SEBASTIEN.
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