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VETTARD PASCAL

Active
Siren802 816 991Entrepreneur individuel38510 VEZERONCE-CURTINCréée le 10 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VETTARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 2014, identifié par le SIREN 802 816 991. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Jardin residence du Parc, 38510 Vezeronce-Curtin. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de VETTARD PASCAL

Dénomination
VETTARD PASCAL
SIREN
802 816 991
SIRET (siège)
802 816 991 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58802816991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 816 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 avril 2014
Siège social
RUE DU JARDIN RESIDENCE DU PARC, 38510, VEZERONCE-CURTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VETTARD PASCAL

Location de logements

Finances de VETTARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VETTARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VETTARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 VEZERONCE-CURTINSiègeActif

    802 816 991 00011 · ouvert le 10 avril 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de VETTARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VETTARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VETTARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VETTARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VETTARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VETTARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VETTARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2014

Questions fréquentes sur VETTARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VETTARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de VETTARD PASCAL est 802 816 991. Le SIRET de son siège social est 802 816 991 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58802816991.

Où se situe le siège social de VETTARD PASCAL ?

Le siège social de VETTARD PASCAL est situé rue du Jardin residence du Parc, 38510 Vezeronce-Curtin.

VETTARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VETTARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VETTARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VETTARD PASCAL.

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