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VIGNOBLE CHARMET

Fermée
Siren349 240 127Société civile69620 LE BREUILRadiée le 31 juillet 2026

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
57,8 k€

VIGNOBLE CHARMET est une société civile immatriculée le 24 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 240 127. Elle est domiciliée Ld le Ronze, 69620 Le Breuil. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Jean-Baptiste CHARMET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. VIGNOBLE CHARMET a été radiée le 31 juillet 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de VIGNOBLE CHARMET

Dénomination
VIGNOBLE CHARMET
SIREN
349 240 127
SIRET (siège)
349 240 127 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16349240127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 240 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
57 765 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
24 janvier 1989
Date de radiation
31 juillet 2026
Siège social
LD LE RONZE, 69620, LE BREUIL
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de VIGNOBLE CHARMET

EXPLOITATION AGRICOLE ET VITICOLE

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Finances de VIGNOBLE CHARMET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de VIGNOBLE CHARMET

JC

Jean-Baptiste CHARMET

Gérant

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2011

SL

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de VIGNOBLE CHARMET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69620 LE BREUILSiègeFermé

    349 240 127 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de VIGNOBLE CHARMET

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2026

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 30 juillet 2026

  • Procès-verbal de clôture de la liquidation

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de VIGNOBLE CHARMET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VIGNOBLE CHARMET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VIGNOBLE CHARMET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VIGNOBLE CHARMET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VIGNOBLE CHARMET

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    CHARMET Jean Baptiste nom d'usage : CHARMET n'est plus gérant. CHARMET Jean Baptiste nom d'usage : CHARMET devient liquidateur. LYONNET Stéphanie nom d'usage : CHARMET devient liquidateur

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    CHARMET Lucien nom d'usage : CHARMET n'est plus gérant. CHARMET Jean Baptiste nom d'usage : CHARMET devient gérant.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    CHARMET Jean-Marc nom d'usage CHARMET Jean-Marc n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1989

Questions fréquentes sur VIGNOBLE CHARMET

Quel est le numéro SIREN de VIGNOBLE CHARMET ?

Le numéro SIREN de VIGNOBLE CHARMET est 349 240 127. Le SIRET de son siège social est 349 240 127 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16349240127.

Qui dirige VIGNOBLE CHARMET ?

VIGNOBLE CHARMET est dirigée par Jean-Baptiste CHARMET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VIGNOBLE CHARMET ?

Le siège social de VIGNOBLE CHARMET est situé Ld le Ronze, 69620 Le Breuil.

VIGNOBLE CHARMET est-elle toujours en activité ?

Non, VIGNOBLE CHARMET n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 juillet 2026.

VIGNOBLE CHARMET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VIGNOBLE CHARMET.