VIGNOBLES BUSTIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 76,5 k€
VIGNOBLES BUSTIN est une SCI immatriculée le 27 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 395 667. Elle est domiciliée Ld les Ponts, 11700 Douzens. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par OLIVIER BUSTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de VIGNOBLES BUSTIN
INSEE- Dénomination
- VIGNOBLES BUSTIN
- SIREN
- 404 395 667
- SIRET (siège)
- 404 395 667 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59404395667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 395 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 529,31 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 mars 1996
- Siège social
- LD LES PONTS, 11700, DOUZENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de VIGNOBLES BUSTIN
Acquisition et administration par bail de tous immeubles
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Finances de VIGNOBLES BUSTIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VIGNOBLES BUSTIN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mai 2014
FLORENCE GESTION
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VIGNOBLES BUSTIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11700 DOUZENSSiègeActif
404 395 667 00011 · ouvert le 27 février 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de VIGNOBLES BUSTIN
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de VIGNOBLES BUSTIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VIGNOBLES BUSTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant VIGNOBLES BUSTIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VIGNOBLES BUSTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VIGNOBLES BUSTIN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSTIN Olivier, Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant : BUSTIN Olivier, Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- création
Date d'effet : 27 mars 1996
Questions fréquentes sur VIGNOBLES BUSTIN
Quel est le numéro SIREN de VIGNOBLES BUSTIN ?
Le numéro SIREN de VIGNOBLES BUSTIN est 404 395 667. Le SIRET de son siège social est 404 395 667 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59404395667.
Qui dirige VIGNOBLES BUSTIN ?
VIGNOBLES BUSTIN est dirigée par OLIVIER BUSTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VIGNOBLES BUSTIN ?
Le siège social de VIGNOBLES BUSTIN est situé Ld les Ponts, 11700 Douzens.
VIGNOBLES BUSTIN est-elle toujours en activité ?
Oui, VIGNOBLES BUSTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VIGNOBLES BUSTIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VIGNOBLES BUSTIN.
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