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VITIS NOBILIS

Active
Siren999 563 166Société civile49320 Brissac Loire AubanceCréée le 14 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 999 563 166, VITIS NOBILIS est une société civile créée le 14 janvier 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve La Briderie, 1260 route de Mozé (Vauchrétien), 49320 Brissac Loire Aubance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par Olivier BRAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de VITIS NOBILIS

Dénomination
VITIS NOBILIS
SIREN
999 563 166
SIRET (siège)
999 563 166 00019
N° TVA intracommunautaire
FR82999563166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 563 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2026
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
14 janvier 2026
Siège social
La Briderie, 1260 route de Mozé (Vauchrétien), 49320, Brissac Loire Aubance
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VITIS NOBILIS

La culture de la vigne (domaine bio)

Finances de VITIS NOBILIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VITIS NOBILIS

OB

Olivier BRAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2026) · moins d'un an

SB

Sylvain BRAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2026) · moins d'un an

TB

Théophile BRAULT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2026) · moins d'un an

L

LES SYRPHES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2026) · moins d'un an

T

TEST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de VITIS NOBILIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49320 Brissac Loire AubanceSiègeActif

    999 563 166 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0121Z

Documents juridiques de VITIS NOBILIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de VITIS NOBILIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VITIS NOBILIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VITIS NOBILIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VITIS NOBILIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VITIS NOBILIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VITIS NOBILIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VITIS NOBILIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-13 · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2026

Questions fréquentes sur VITIS NOBILIS

Quel est le numéro SIREN de VITIS NOBILIS ?

Le numéro SIREN de VITIS NOBILIS est 999 563 166. Le SIRET de son siège social est 999 563 166 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82999563166.

Qui dirige VITIS NOBILIS ?

VITIS NOBILIS est dirigée par Olivier BRAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VITIS NOBILIS ?

Le siège social de VITIS NOBILIS est situé La Briderie, 1260 route de Mozé (Vauchrétien), 49320 Brissac Loire Aubance.

VITIS NOBILIS est-elle toujours en activité ?

Oui, VITIS NOBILIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VITIS NOBILIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VITIS NOBILIS.

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