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VOSGES DECHETS

Active
Siren393 797 436SARL88000 EPINALCréée le 01 janvier 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VOSGES DECHETS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifiée par le SIREN 393 797 436. Son siège social est situé 10 av du General de Gaulle, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 900C.

Fiche d'identité de VOSGES DECHETS

Dénomination
VOSGES DECHETS
SIREN
393 797 436
SIRET (siège)
393 797 436 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26393797436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 797 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
900C
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
10 AV DU GENERAL DE GAULLE, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de VOSGES DECHETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de VOSGES DECHETS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de VOSGES DECHETS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeFermé

    393 797 436 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 900C

Documents juridiques de VOSGES DECHETS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 02 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 01 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de VOSGES DECHETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VOSGES DECHETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VOSGES DECHETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VOSGES DECHETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VOSGES DECHETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VOSGES DECHETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VOSGES DECHETS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur VOSGES DECHETS

Quel est le numéro SIREN de VOSGES DECHETS ?

Le numéro SIREN de VOSGES DECHETS est 393 797 436. Le SIRET de son siège social est 393 797 436 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26393797436.

Où se situe le siège social de VOSGES DECHETS ?

Le siège social de VOSGES DECHETS est situé 10 av du General de Gaulle, 88000 Epinal.

VOSGES DECHETS est-elle toujours en activité ?

Oui, VOSGES DECHETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VOSGES DECHETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VOSGES DECHETS.