VOTO DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 511 506 735, VOTO DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 All du Champlong, 38430 Moirans. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.
Fiche d'identité de VOTO DAMIEN
INSEE- Dénomination
- VOTO DAMIEN
- SIREN
- 511 506 735
- SIRET (siège)
- 511 506 735 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05511506735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 506 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 20 mars 2009
- Siège social
- 54 ALL DU CHAMPLONG, 38430, MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VOTO DAMIEN
Agences immobilières
Finances de VOTO DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VOTO DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VOTO DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38430 MOIRANSSiègeActif
511 506 735 00014 · ouvert le 20 mars 2009 · NAF 6831Z
Documents juridiques de VOTO DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VOTO DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VOTO DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VOTO DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VOTO DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VOTO DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VOTO DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 2009
Questions fréquentes sur VOTO DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de VOTO DAMIEN ?
Le numéro SIREN de VOTO DAMIEN est 511 506 735. Le SIRET de son siège social est 511 506 735 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05511506735.
Où se situe le siège social de VOTO DAMIEN ?
Le siège social de VOTO DAMIEN est situé 54 All du Champlong, 38430 Moirans.
VOTO DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, VOTO DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VOTO DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VOTO DAMIEN.
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