994 321 719
Active3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 994 321 719
INSEE- Dénomination
- 994 321 719
- SIREN
- 994 321 719
- SIRET (siège)
- 994 321 719 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23994321719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 321 719
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
- Date de création
- 09 décembre 2025
- Effectif
- 1
- Siège social
- Draveil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 321 719
Création artisanale d'objets faits main
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Dirigeants et représentants de 994 321 719
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 321 719
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- DraveilSiègeActif
994 321 719 00019 · ouvert le 25 novembre 2025 · NAF 3299Z
Conformité de 994 321 719
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 321 719. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 994 321 719 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 994 321 719 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 321 719
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2025
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