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XAVAL

Active
Siren853 446 532SARL70000 VESOULCréée le 02 septembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 853 446 532, XAVAL est une SARL créée le 2 septembre 2019. Son siège social est situé 36 rue du Docteur Guillet Michel, 70000 Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z. VALERIE BADONNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de XAVAL

Dénomination
XAVAL
SIREN
853 446 532
SIRET (siège)
853 446 532 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67853446532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 446 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
02 septembre 2019
Siège social
36 RUE DU DOCTEUR GUILLET MICHEL, 70000, VESOUL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de XAVAL

Enseignement de conduite des véhicules terrestres à moteur

Finances de XAVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de XAVAL

VB

VALERIE BADONNEL

Gérant

XB

XAVIER BRECHE

Gérant

Depuis la création (02 septembre 2019) · 7 ans

Anciens dirigeants (1)

AB

Audrey, Jeannine, Antoinette BENOIT

Gérant · de août 2023 à décembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de XAVAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    853 446 532 00014 · ouvert le 04 octobre 2019 · NAF 8553Z

  • 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSEFermé

    853 446 532 00022 · ouvert le 04 octobre 2019 · NAF 8553Z

Documents juridiques de XAVAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de XAVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XAVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de XAVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour XAVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant XAVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de XAVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de XAVAL

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant : BRECHE Valérie, Marie ; Gérant : BRECHE Xavier, Gérard

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant : BRECHE Valérie, Marie ; Gérant : BRECHE Xavier, Gérard ; Gérant : BENOIT Audrey, Jeannine, Antoinette

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Début d'activité : 2019-10-04

  10. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Début d'activité : 2019-10-04

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-09-02

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2019

Questions fréquentes sur XAVAL

Quel est le numéro SIREN de XAVAL ?

Le numéro SIREN de XAVAL est 853 446 532. Le SIRET de son siège social est 853 446 532 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67853446532.

Qui dirige XAVAL ?

XAVAL est dirigée par VALERIE BADONNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de XAVAL ?

Le siège social de XAVAL est situé 36 rue du Docteur Guillet Michel, 70000 Vesoul.

XAVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, XAVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

XAVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XAVAL.

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