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YVON DANIEL

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Siren420 184 509Entrepreneur individuel41500 MULSANSCréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 420 184 509, YVON DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1988. Son siège social est situé Cidex 465 - Epiez, 41500 Mulsans. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de YVON DANIEL

Dénomination
YVON DANIEL
SIREN
420 184 509
SIRET (siège)
420 184 509 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30420184509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 184 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
CIDEX 465 - EPIEZ, 41500, MULSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de YVON DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de YVON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de YVON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de YVON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41500 MULSANSSiègeActif

    420 184 509 00016 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de YVON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de YVON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YVON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de YVON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YVON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YVON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de YVON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur YVON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de YVON DANIEL ?

Le numéro SIREN de YVON DANIEL est 420 184 509. Le SIRET de son siège social est 420 184 509 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30420184509.

Où se situe le siège social de YVON DANIEL ?

Le siège social de YVON DANIEL est situé Cidex 465 - Epiez, 41500 Mulsans.

YVON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, YVON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YVON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YVON DANIEL.

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