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Z.T.BAT.

Active
Siren452 566 664SARL95190 GOUSSAINVILLECréée le 01 mars 2004
Autre procédure collective - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Z.T.BAT. est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2004, identifiée par le SIREN 452 566 664. Son siège social est situé 8 rue Pierre Curie, 95190 Goussainville. Son activité principale relève du code NAF 452A.

Fiche d'identité de Z.T.BAT.

Dénomination
Z.T.BAT.
SIREN
452 566 664
SIRET (siège)
452 566 664 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25452566664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 566 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
01 mars 2004
Siège social
8 RUE PIERRE CURIE, 95190, GOUSSAINVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de Z.T.BAT.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Z.T.BAT.

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Z.T.BAT.

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 95190 GOUSSAINVILLESiègeFermé

    452 566 664 00010 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 452A

  • 95100 ARGENTEUILFermé

    452 566 664 00028 · ouvert le 12 juillet 2004 · NAF 452A

Documents juridiques de Z.T.BAT.

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de Z.T.BAT.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Z.T.BAT.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Z.T.BAT.

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour Z.T.BAT.. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 janvier 2009 · publié le 29 janvier 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de faillite personnelle

Jugement du 13 octobre 2008 · publié le 29 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M. Ahmed ALI pour une durée de 5 ans.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 24 juillet 2008 · publié le 08 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de Z.T.BAT. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Z.T.BAT.

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 janvier 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Jugement de faillite personnelle · Jugement du 13 octobre 2008 · Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M. Ahmed ALI pour une durée de 5 ans.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 24 juillet 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2004

Questions fréquentes sur Z.T.BAT.

Quel est le numéro SIREN de Z.T.BAT. ?

Le numéro SIREN de Z.T.BAT. est 452 566 664. Le SIRET de son siège social est 452 566 664 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25452566664.

Où se situe le siège social de Z.T.BAT. ?

Le siège social de Z.T.BAT. est situé 8 rue Pierre Curie, 95190 Goussainville.

Z.T.BAT. est-elle toujours en activité ?

Oui, Z.T.BAT. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Z.T.BAT. est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. Z.T.BAT. a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 9 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

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