ZAMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 185 830, ZAMAN est une SARL créée le 9 juin 1989. Son siège social est situé 2 rue du Colonel Fabien, 93270 Sevran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 451A.
Fiche d'identité de ZAMAN
INSEE- Dénomination
- ZAMAN
- SIREN
- 351 185 830
- SIRET (siège)
- 351 185 830 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR53351185830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 185 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 451A
- Date de création
- 09 juin 1989
- Siège social
- 2 RUE DU COLONEL FABIEN, 93270, SEVRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ZAMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZAMAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ZAMAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93270 SEVRANSiègeFermé
351 185 830 00012 · ouvert le 09 juin 1989 · NAF 451A
Documents juridiques de ZAMAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ZAMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZAMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZAMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZAMAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 octobre 2001 · N° 99-45.805
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 avril 1995 · N° 93-15.935
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZAMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZAMAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juin 1989
Questions fréquentes sur ZAMAN
Quel est le numéro SIREN de ZAMAN ?
Le numéro SIREN de ZAMAN est 351 185 830. Le SIRET de son siège social est 351 185 830 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53351185830.
Où se situe le siège social de ZAMAN ?
Le siège social de ZAMAN est situé 2 rue du Colonel Fabien, 93270 Sevran.
ZAMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ZAMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZAMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAMAN.
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