ZAMM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZAMM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2007, identifiée par le SIREN 499 878 080. Le siège social de l'entreprise se trouve 726 Che des Grandes Vernes, 74700 Domancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL ZANELLI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de ZAMM
INSEE- Dénomination
- ZAMM
- SIREN
- 499 878 080
- SIRET (siège)
- 499 878 080 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR90499878080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 878 080
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 septembre 2007
- Siège social
- 726 CHE DES GRANDES VERNES, 74700, DOMANCY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ZAMM
Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers.
Finances de ZAMM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZAMM
INSEEAutre
Établissements de ZAMM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74700 DOMANCYSiègeActif
499 878 080 00021 · ouvert le 16 juillet 2007 · NAF 6820B
- 74700 SALLANCHESFermé
499 878 080 00013 · ouvert le 16 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZAMM
INPIComptes annuels de ZAMM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZAMM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZAMM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAMM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZAMM. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 décembre 2025 · N° 24/01702
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/05486
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZAMM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZAMM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
ZANELLI Mario nom d'usage : ZANELLI n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 25 septembre 2007
Questions fréquentes sur ZAMM
Quel est le numéro SIREN de ZAMM ?
Le numéro SIREN de ZAMM est 499 878 080. Le SIRET de son siège social est 499 878 080 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90499878080.
Qui dirige ZAMM ?
ZAMM est dirigée par MICHEL ZANELLI, autre.
Où se situe le siège social de ZAMM ?
Le siège social de ZAMM est situé 726 Che des Grandes Vernes, 74700 Domancy.
ZAMM est-elle toujours en activité ?
Oui, ZAMM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZAMM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAMM.
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