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ZAMMIT BERNARD

Active
Siren398 138 370Entrepreneur individuel30240 LE GRAU-DU-ROICréée le 29 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 138 370, ZAMMIT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 1994. Elle est domiciliée Presqu’Ile d’Ulysse, 30240 Le Grau-du-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ZAMMIT BERNARD

Dénomination
ZAMMIT BERNARD
SIREN
398 138 370
SIRET (siège)
398 138 370 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93398138370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 138 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 mars 1994
Siège social
PRESQU’ILE D’ULYSSE, 30240, LE GRAU-DU-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZAMMIT BERNARD

Location de logements

Finances de ZAMMIT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZAMMIT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZAMMIT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30240 LE GRAU-DU-ROISiègeActif

    398 138 370 00018 · ouvert le 29 mars 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de ZAMMIT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ZAMMIT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZAMMIT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZAMMIT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAMMIT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZAMMIT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZAMMIT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1994

Questions fréquentes sur ZAMMIT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ZAMMIT BERNARD ?

Le numéro SIREN de ZAMMIT BERNARD est 398 138 370. Le SIRET de son siège social est 398 138 370 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93398138370.

Où se situe le siège social de ZAMMIT BERNARD ?

Le siège social de ZAMMIT BERNARD est situé Presqu’Ile d’Ulysse, 30240 Le Grau-du-Roi.

ZAMMIT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ZAMMIT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZAMMIT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAMMIT BERNARD.

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