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ZEBAL

Active
Siren449 870 971SARL83200 TOULONCréée le 02 septembre 2003
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZEBAL est une SARL immatriculée le 2 septembre 2003 sous le numéro SIREN 449 870 971. Son siège social est situé 709 av du Quinzieme Corps le Centurion B, 83200 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 452A.

Fiche d'identité de ZEBAL

Dénomination
ZEBAL
SIREN
449 870 971
SIRET (siège)
449 870 971 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30449870971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 870 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
02 septembre 2003
Siège social
709 AV DU QUINZIEME CORPS LE CENTURION B, 83200, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ZEBAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZEBAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZEBAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeFermé

    449 870 971 00016 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 452A

Documents juridiques de ZEBAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de ZEBAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEBAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZEBAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ZEBAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 10 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 janvier 2008 · publié le 15 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZEBAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZEBAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZEBAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 janvier 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2003

Questions fréquentes sur ZEBAL

Quel est le numéro SIREN de ZEBAL ?

Le numéro SIREN de ZEBAL est 449 870 971. Le SIRET de son siège social est 449 870 971 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30449870971.

Où se situe le siège social de ZEBAL ?

Le siège social de ZEBAL est situé 709 av du Quinzieme Corps le Centurion B, 83200 Toulon.

ZEBAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEBAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEBAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ZEBAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.

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