ZEBULON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 318 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 444 197, ZEBULON est une SCI créée le 1er juin 2006. Son siège social est situé av Paul Blisson, 30210 Saint-Hilaire-d'Ozilhan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BEATRICE HUREL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ZEBULON
INSEE- Dénomination
- ZEBULON
- SIREN
- 490 444 197
- SIRET (siège)
- 490 444 197 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR34490444197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 444 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 318 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2006
- Siège social
- AV PAUL BLISSON, 30210, SAINT-HILAIRE-D'OZILHAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZEBULON
La propriété, l'administration et la gestion de tous les immeubles ou droits immobiliers.
Finances de ZEBULON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEBULON
INSEEÉtablissements de ZEBULON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30210 SAINT-HILAIRE-D'OZILHANSiègeActif
490 444 197 00019 · ouvert le 18 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZEBULON
INPIComptes annuels de ZEBULON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEBULON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEBULON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEBULON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEBULON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 14 août 2026 · N° 21/00175
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23/05258
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 11 février 2025 · N° 23/05258
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 13 décembre 2024 · N° 23/04906
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 15 juillet 2024 · N° 23/05258
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2024 · N° 23/17087
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEBULON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEBULON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2006
Questions fréquentes sur ZEBULON
Quel est le numéro SIREN de ZEBULON ?
Le numéro SIREN de ZEBULON est 490 444 197. Le SIRET de son siège social est 490 444 197 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34490444197.
Qui dirige ZEBULON ?
ZEBULON est dirigée par BEATRICE HUREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZEBULON ?
Le siège social de ZEBULON est situé av Paul Blisson, 30210 Saint-Hilaire-d'Ozilhan.
ZEBULON est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEBULON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEBULON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEBULON.
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