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ZEBULON

Active
Siren840 037 964SCI31000 TOULOUSECréée le 04 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ZEBULON est une SCI immatriculée le 4 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 037 964. Son siège social est situé 3 rue Arnaud de Molles, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTIAN CALVET, gérant.

Fiche d'identité de ZEBULON

Dénomination
ZEBULON
SIREN
840 037 964
SIRET (siège)
840 037 964 00029
N° TVA intracommunautaire
FR69840037964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 037 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juin 2018
Siège social
3 RUE ARNAUD DE MOLLES, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ZEBULON

Acquisition, construction, location, administration, mise en valeur, gestion de tous immeubles bâtis et non bâtis. L'obtention de toutes ouvertures de crédits et facilités de caisse avec ou sans garantie hypothécaire. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement de toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de ZEBULON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZEBULON

RB

ROMUALD BEAUPEUX

Autre

Depuis la création (04 juin 2018) · 8 ans

CC

CHRISTIAN CALVET

Gérant

Depuis la création (04 juin 2018) · 8 ans

Établissements de ZEBULON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    840 037 964 00029 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 6820B

  • 82000 MONTAUBANFermé

    840 037 964 00011 · ouvert le 04 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZEBULON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de ZEBULON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEBULON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZEBULON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEBULON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEBULON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZEBULON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZEBULON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-04 · Début d'activité : 2018-06-04

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2018

Questions fréquentes sur ZEBULON

Quel est le numéro SIREN de ZEBULON ?

Le numéro SIREN de ZEBULON est 840 037 964. Le SIRET de son siège social est 840 037 964 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69840037964.

Qui dirige ZEBULON ?

ZEBULON est dirigée par CHRISTIAN CALVET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZEBULON ?

Le siège social de ZEBULON est situé 3 rue Arnaud de Molles, 31000 Toulouse.

ZEBULON est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEBULON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEBULON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEBULON.

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